ENGAGEMENT DU SOUS-SOUS COLLECTIF COTISANT.

 

LE CONTRAT  ENTRE COTISAN ET COTISER.

Contrat d'engagement en vertu duquel celui ou celle qui souhaite faire partie du sous-sous-collectif << appelé SSCC >> s'engage à donner des donnés conforme et légaux comme ( nom, prénom, âge, résidence, adresse, téléphone, kbis etc...).

Le membre qui s'engage dans une cotisation entre cotisant particuliers etc..., en tant que ( sénior ou junior ), sur une période d'un(1) ans ou de deux(2)ans  se doit de respecté son admissions comme il se doit au sous-sous-collectif dans sa catégorie du sous-sous-colectif.

L'OBJET DU CONTRAT

par le présent contrat, le  membre qui souscrit une souscription est admis sur une période d'un ans ou de deux ans et se doit à versé une cotisation par mois

( cotisation mensuel obligatoire ).

Le sous-sous collectif est considéré comme un prêt nul imposable.

Le membre soussoutaire étant un emprunteur cotisan nul imposable qui dans le déroulement de la cotisation, est lui aussi  un prêteur nul imposable.

LE CONTRAT DU COTISANT :

Le ou les cotisant (s) droit de se donner garant de sa propre personne, de sa bonne foie, du contrat engager, au remboursement mensuel, afin que chaque membre puisse aussi profité de la cotisation cotiser dans tout sa totalité, de la somme ayant été choisi.

L' EMPRUNTEUR COTISER, AJOUTER :

L'emprunteur  est un cotisant tout comme il est un cotisé inscrit au même titre que les autres membres même ci qu'il est un membre ajouté.

Il est celui qui cotise tout comme il reçoit sa part de la cotisation rassemblé par l'ORGANISME) << appelé le RCSC ( reversement  des cotisations des sous cotisés) >>.

LA VALEUR REMBOURSER EST EN EURO : mais peut être mis en valeur du pays auquel se trouve le membre SOUSCRIT.

OUVREZ UN COMPTE  :

de préférence paypal sur paypal.com, vous n'aurez aucun frais à votre compte.

LE MEMBRE ET LES AJOUTES:

Le membre est responsable des personnes ajouté à son groupe personnelle, les ajoutés eux sont aussi responsable du bon fonctionnement du groupe.

LA COTISATION:

La cotisation du sous-sous-collectif choisi est remboursé sur une durée de ( 12 ou 24 mois ) selon le choix du groupe soussoutaire du membre indiqué ( sénior ou junior ).

La date est normalement prévue en fonction de l'inscription du membre et de son groupe, celle lui ci ne peut être changé sauf décision de l'organisme, elle reste la date limite de votre délais de cotisation mensuel.

LE RCSC:

La date de votre RCSC se fait en fonction de la date de votre jours d'inscription et peut se faire sur une période de 5 à 10 jours, à cette date le membres aussi se doit d'avoir versé sa cotisation mensuelles.

Le temps de la remise du RCSC peut être prolongé en fonction des conditions du pays et du jours de sa première cotisation.

L'INSCRIPTION, SOUSRIPTION, L'ORGANISME :

 L'inscription fait partie de l'engagement ainsi que la souscription (payante), du contrat au sous-sous-collectif remplis comme il se doit, de l'organisme qui vous engage du contrat personnel entre cotisan membre, Ainsi l'organisme ou le cotisant peut faire valoir de c'est droit, à fin de se faire entendre.

LA SOUSCRIPTION SSCC ou PRET SSCC:

La souscription et la cotisation (PRET SSCC ) ou du SSCC cotisan est indépendant, pour être admis au sous-sous-collectif ou le prêt sscc,  il vous faut vous inscrire  pour le sscc cotisan 1 mois à l'avance (30) jours maximum par le bien du site( triapsom.sscc ), pour la demande du prêt sscc  avoir déjà été inscrit depuis un ans  au sscc de triapsom.lcp972 et avoir plus de dix ans, joindre tout les documents demandé, ouvrir un compte PayPal afin de permettre la transfert entre l'organisme et vous  ou de votre représentant soussoutaire.

Pour être membre au sous-sous collective vous devez avoir réglez votre souscription si non votre demande au sous-sous-collectif  ne sera pas prise en compte.

Le membre doit absolument faire sa cotisation mensuel  pour le bon fonctionnement du sous-sous-collectif.

LES OBLIGATION DU MEMBRE .

Pendant toute la durée, le membre cotisant est tenu de veiller raisonnablement à son remboursement complet, conformément à l'article 1880 du Code civil. Ainsi, le membre cotisan cotisé s'engage à :

- Ne se servir du site de l'organisme que pour l'usage déterminé par sa nature réelle, sans détourner cet usage à des démarche de trafic ou de contre façon.

Le sous-sous-collectif est à usage personnel, individuel, « l'aidant cotisant », est le nom donné à son usage << sscc>>, réalisé entre deux parties ou les parties, il est interdit à tout personne membre, membre ajouté ou pas d'utilisé le site pour créer une filiation personnel à travers le site et l'organisme du site à son propre  atouts, (articles 1875 à 1891 du Code civil). La loi précise que, pendant toute la durée du sous-sous-collectif  l'organisme triapsom.lcp.972 demeure propriétaire du site et est indépendant de la somme cotisé des cotisants. Le membre doit donc, une fois la date de remboursement atteinte, avoir rendu la totalité de la somme aux cotisé cotisan par le bien des l'organismes prévu pour,  se pendant tous cotisation (rcsc)  non réclamé dans un délais de 90 jours demeure la propriété  de l'organisme.

Le délai de remboursement étant précisé, par échéance mensuel, le cotisé cotisant devra rembourser totalité de la somme cotisé pour lui, dès le premier mois qui suit la date de son inscription ou le début de sa cotisation mensuel effectuer, usage auquel elle est destiné. 

- une fois le contrat fixé et concrétisé par le bien du site, elle est considéré signez par le membre il ne peut être ni modifié, ni supprimé, sauf accord ou en cas de réparations nécessaires à la jouissance du bien s'il y a décision par un tribunal. L'organisme pourra, au terme du contrat, conserver les modifications régulièrement réalisées, ou à obliger le membre à remettre la cotisation  dans tout sa totalité dans lequel il lui fut donné au jour de sa mise à disposition.

A L'INTENTION DU MEMBE:

Le membre si dans son intention décide d'arrêter brusquement sans raison après avoir perçue le RCSC ou autre, avant la fin de sa cotisation sera redevable, devra rembourser le reste des mois auquel il aurait ut à cotisé et ferait l'objet d'une poursuite en vue de Article 323-1 - du Code pénal. 

ainsi qu'une amande de 11 520 euro et ne serrais plus admis au site soussoutaire.